1791… C’est l’année à laquelle les archives de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) remontent ! Ce fonds ancien et conséquent, avec près de 900 000 documents originaux, est à présent disponible gratuitement au public !
Si l’INPI a principalement pour mission le contrôle, la délivrance et la gestion des titres de propriété industrielle, il est aussi dépositaire de quelques millions de brevets d’invention, de marques, de dessins et modèles.
Ce fonds est aujourd’hui accessible au public grâce à un important travail d’inventorisation et de numérisation. Ainsi, grâce au portail data.inpi.fr disponible ici, toute personne peut accéder à :
Cet accès est gratuit : seules les copies des dossiers de brevets et des formulaires de marque sont payantes.
Notez que si la réutilisation de ces documents est libre de droits, c’est à la condition de citer l’INPI comme source.
Machines à filer, traitement du papier, agriculture, musique, jouets d’époque… autant de sources d’inspiration et d’étonnement !
Du haut de l’INPI, 129 ans de propriété industrielle nous contemplent… – © Copyright WebLex
